Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fond'Action Fond'Action Nimeño II Fond'Action Culturelle
M. Christian LE SUR

Numéro de dépôt :
4281779
Date de dépôt :
21/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2026
Fond\'Action Fond\'Action Nimeño II Fond\'Action Culturelle de Christian LE SUR

Présentation de la marque Fond'Action Fond'Action Nimeño II Fond'Action Culturelle

Déposée par voie électronique le 21 juin 2016 par monsieur Christian LE SUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fond'Action Fond'Action Nimeño II Fond'Action Culturelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Christian LE SUR domicilié(e) Le Moulin Vilard, RUE de la Careirrasse - 30132 - CAISSARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian LE SUR domicilié(e) Le Moulin Vilard, RUE de la Careirrasse - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque Fond'Action Fond'Action Nimeño II Fond'Action Culturelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fond'Action Fond'Action Nimeño II Fond'Action Culturelle arrivera à expiration en date du 21 juin 2026.

Christian LE SUR a également déposé les autres marques suivantes : Passion-Aficiòn Ecole Taurine de Nîmes Ecole Taurine Nîmoise Ecole de Tauromachie de Nîmes , Bolsin Terre d'Argence Bolsin Taurin Terre d'Argence Bolsin Taurin Beaucaire Terre d'Argence , Tradi-France Tradifrance


M. Christian LE SUR - Le Moulin Vilard, RUE de la Careirrasse - 30132 - CAISSARGUES - France


M. Christian LE SUR - Le Moulin Vilard, RUE de la Careirrasse - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .